Plan épargne logement PEL Service-public.fr.Arrêté du 25 février 2011 relatif au taux d'intérêt' des dépôts des plans d'épargne-logement' PEL et au montant de la prime. Arrêté du 1er avril 1992 fixant les conditions des opérations d'épargne-logement' pour les plans et comptes d'épargne-logement.' Services en ligne et formulaires. |
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Définitions: plan, plans - Dictionnaire de français Larousse.En France, douze plans de modernisation et d'équipement' ont été élaborés: 1947-1953 premier plan, dit plan Monnet; 1954-1957; 1958-1961; 1962-1965; 1966-1970; 1971-1975; 1976-1980; 1981-1983; 1984- 1988; 1989-1992; 1993-1997; 1998-2002. ensemble des mesures qu'un' employeur doit prendre, dans le cadre d'un' projet de licenciements pour motif économique, afin d'éviter' ceux-ci ou d'en' limiter le nombre et afin de favoriser le reclassement des salariés dont le licenciement ne pourrait être évité. |
Les autres plans PIRATE Gouvernement.fr.Les plans activés en cas dattaque terroriste se déroulant dans un milieu particulier.: le plan Piratair- Intrusair est un plan dintervention qui vise à contrer des actes illicites avérés ou imminents en matière de sûreté aérienne Piratair et d'indépendance' aérienne Intrusair.; |
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